Etoile Sportive de Vauhallan (E.S.V.)
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Conditions générales Foire aux Questions Accès et contact

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D'INSCRIPTIONS

2025/ 2026

A retrouver dans nos CGUV

DROIT D’ADHESION ET PARTICIPATION

Pour toute activité sportive à l’ESV, il convient de régler un ‘DROIT D’ADHESION » annuel. Il donne le droit d’entrée à l’association et couvre l’assurance et les frais de gestion.

Pour la majorité des activités, il convient d’ajouter une « PARTICIPATION » annuelle pour la rémunération des professeurs ou entraîneurs et le renouvellement des équipements.

Le droit d’adhésion n’est pas remboursable.

Certificat médical

La pratique d'un sport comporte des risques, c'est pourquoi la fourniture d'un certificat médical est vivement conseillé tous les ans pour toutes les activités dans le premier mois suivant l’inscription. Dans le cas où vous n'avez pas de certificat médical, vous vous engagez à fournir une décharge de responsabilité signée, fournie dans le mois suivant l'inscription.

 

Documents utiles


Les activités 2025 - 2026
Bulletin d'inscription saison 2025/2026
Décharges de responsabilité majeurs
Décharge de responsabilité mineur

Règlement

Le droit d’adhésion et la participation doivent être réglés en totalité le jour de l’inscription.
Des facilités d’encaissement de vos chèques peuvent être accordées

Possibilité de régler par CB, chèque, espèce et chèque ANCV Sport le jour de l'inscription (hors préinscription en ligne). Possibilité de réglé en 3X fois sans frais par carte bancaire sur le site de l'ESV ou en 3X par chèque (hors préinscription en ligne).

Dans le cas d'une inscription d'activité en cours d'année, la tarif sera calculé au prorata du restant de l'année (hors droit d'adhésion, à régler en totalité).

Réductions

Dans le cadre des conventions passées entre l’ESV et le CCAS (municipalité de Vauhallan), une réduction sera appliquée seulement sur le tarif de la première inscription pour un enfant muni d’un passeport famille.
ATTENTION : Les différents taux de réduction accordés par la Mairie de Vauhallan n’étaient pas encore définitivement fixés au jour de l’impression de ce document. Nous vous communiquons pour information et sous réserve, les taux appliqués la saison passée.

A partir du 3ème inscrit dans le même foyer, une reduction de 5% est appliquée sur l’activité la moins coûteuse pour chacun des membres inscrits.

Facture

Une facture vous sera transmise par Mail (ou par courrier en l'absence de mail).

La facture détaillant vos activités sportives au sein de l’ESV  tiendra lieu d’attestation pour votre C.E. Elle ne pourra vous être délivrée qu'après l'encaissement de la totalité de votre adhésion et participation.

Remboursement

Tout cours manqué par l’adhérent est perdu et ne peut faire l’objet d’une quelconque récupération. Dans le cas d’un arrêt d’activité sportive pour force majeure (raisons médicales, déménagement) l'adhérent devra adresse un courrier ou un mail à l'adresse contact@esv91.com pour obtenir un accord de remboursement de la part du Bureau. Le remboursement sera effectué sur la base du temps d’activité restant dû sur présentation d'un justificatif.
Le droit d’adhésion n’est pas remboursable.

Autorisation de sortie (mineurs)

Aucun mineur ne peut repartir seul sans autorisation écrite de ses responsables légaux. Aucun enfant ne peut repartir accompagné d’un autre mineur sans autorisation écrite spécifique. En l’absence d’autorisation, l’enfant restera sous la responsabilité de l’ESV.

ℹ️ Pour en savoir plus sur la responsabilité des associations sportives : https://www.ffco.org/la-responsabilite-de-lassociation/

 

A NOTER :

L’ESV se réserve la possibilité d’annuler ou de modifier un cours en fonction du nombre d’inscrits durant la période allant de la date de reprise des cours jusqu’aux vacances de la Toussaint.

Étoile Sportive de Vauhallan (ESV 91)
3 Allée des Écoles
91430 Vauhallan
Mail : contact@esv91.com
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